Accueil Temps Libre. Garderies scolaires des écoles communales. Règlement d’ordre intérieur.

Date début d'application 24/05/2016

Accueil Temps Libre. Règlement d’attribution d’un subside aux opérateurs francophones de l’accueil d’enfants de 2,5 à 12 ans pendant leur temps libre pour 2024.

Date début d'application 19/02/2024

Arrêté du Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale interdisant la possession et le transport de feux d'artifice

Date début d'application 23/12/2022 - Date fin d'application 09/01/2023

Commune de Koekelberg et Région de Bruxelles-Capitale. Marché de fourniture de services de télécommunications et de communications électroniques (IRISnet2). Convention.

Elections communales du 14 octobre 2018. Fixation du montant des jetons de présence des membres des bureaux électoraux.

Jeunesse francophone. Accueil Temps Libre. Règlement d’attribution d’un subside aux opérateurs francophones de l’accueil d’enfants de 2,5 à 12 ans pendant leur temps libre pour 2022.

Date début d'application 21/03/2022

Jeunesse francophone. Accueil Temps Libre. Règlement d’attribution d’un subside aux opérateurs francophones de l’accueil d’enfants de 2,5 à 12 ans pendant leur temps libre pour 2023.

Date début d'application 27/02/2023

Jeunesse francophone. Stages jeunes. Règlement d'ordre intérieur.

Règlement d'ordre intérieur relatif aux stages du service communal de la jeunesse francophone.

Règlement des recrutements communaux

Règlement relatif aux conditions d'affichage sur les panneaux électoraux et à la publicité électorale

Règlement-redevances sur la délivrance de documents administratifs, pour l'exécution de services administratifs rendus aux personnes physiques ou morales, la constitution et la consultation de dossiers administratifs. Modification. Coordination juin 2024.

Date début d'application 01/07/2024 - Date fin d'application 31/12/2025

Statuts de la régie communale autonome "Régie Koekelberg"