Les règlements sont consultables, sur rendez-vous, au Secrétariat communal, tous les jours de 8h à 12h et de 13h30 à 16h45.
Veuillez nous contacter par téléphone ou par e-mail :
Tel. 02/412.14.54 ou 02/412.14.57 ou 02.412.14.19

e-mail : secretariaat@koekelberg.brussels

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POLICE
Interdition d'installer des écrans diffusant un match de football sur l’espace public et tout attroupement sur l’espace public autour de la diffusion d’un match.
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2018-05-28 2018-05-30 2018-05-30
Ordonnance de police administrative générale. Enceinte de la Basilique.
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2017-03-20 2017-03-21 2017-03-21
Ordonnance de police administrative.
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2016-06-28 2016-06-29 2016-06-30
Ordonnance de police sur l'affichage électoral lors des élections communales du 14 octobre 2018
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2018-07-24 2018-07-26 2018-07-26
Ordonnance de police sur l’affichage électoral lors des élections européennes, fédérales et régionales du 26 mai 2019.
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2019-05-13 0000-00-00 2019-05-17
Ordonnance de police. Place Vanhuffel. Zone piétonne.
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2009-04-23 2009-04-24 2014-11-12
Règlement Espace vert situé Square de Noville
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2012-02-16 2012-02-20 2014-11-13
Règlement général de police - Protocole d'accord Infractions mixtes. 2016.
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2014-02-25 2014-03-03 2014-07-10
Règlement général de police, approuvé au 17.10.2016
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2016-10-17 2016-10-18 2016-11-24
Règlement général de Police. Protocole d'accord Infractions mixtes.
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2016-10-17 2016-10-18 2016-10-18
Règlement général relatif à l'administration du cimetière. Coordination.
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2013-01-21 2013-02-05 2013-02-05
Règlement Plaine de jeux "Les 4 saisons"
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2012-02-16 2012-02-20 2014-11-13
Règlement relatif à l'administration et à la police du cimetière. Modifications. Coordination.
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2017-12-18 2017-12-19 2017-12-19
Règlement-Parc Victoria
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2012-02-16 2012-02-20 2014-11-12
Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la médiation locale et à la prestation citoyenne.
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2014-06-26 2014-07-01 2014-07-04
Sanctions administratives. Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun. Approbation.
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2017-04-24 2017-04-26 2017-04-26
IMPOT & PRECOMPTE – TAXES ADDITIONNELLES
Budget 2019. Crédits provisoires.
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2018-12-17 2019-01-08 2019-01-08
Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique.
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2017-01-16 2017-01-17 2017-01-17
Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2017. Règlement.
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2016-12-19 0000-00-00 0000-00-00
Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2018.
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2017-11-27 2017-11-29 2017-11-29
Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2019.
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2018-12-17 2019-01-08 2019-01-08
Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour 2018.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-11-27 2017-11-29 2017-11-29
Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour 2017. Règlement.
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2016-12-19 0000-00-00 0000-00-00
Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour 2019.
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2018-12-17 2019-01-08 2019-01-08
TAXES COMMUNALES
Règlement relatif aux frais de recouvrement des taxes et redevances communales. Approbation.
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2014-12-15 2014-12-18 2014-12-18
Règlement-redevance pour services techniques rendus à des tiers. Renouvellement.
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2014-12-15 2014-12-18 2014-12-18
Règlement-taxe directe sur les enseignes, lumineuses ou non, et sur les publicités directement ou indirectement lumineuses pour les exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe relatif aux actes et travaux en matière d'urbanisme. Exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe sur certains actes et travaux d'adaptation d'un bâtiment non déclarés à l'administration du cadastre.
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2015-01-19 2015-01-21 2015-07-23
Règlement-taxe sur l'affichage public sur les emplacements communaux. Renouvellement.
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2014-12-15 2014-12-18 2014-12-18
Règlement-taxe sur la distribution d'imprimés publicitaires non-adressés. Modification. Approbation.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-12-15 2014-12-18 2014-12-18
Règlement-taxe sur le nettoyage de la voie publique pour les exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe sur le placement de conteneurs et d'échelles monte-charge sur la voie publique. Exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 0000-00-00 0000-00-00
Règlement-taxe sur le placement de conteneurs et d'échelles monte-charge sur la voie publique. Exercices 2014 à 2019 inclus. Modification (indexation des taux - modalités).
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2017-01-16 2017-01-17 2017-01-17
Règlement-taxe sur le placement de terrasses fermées sur la voie publique pour les exercices 2014 à 2019 inclus.
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2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux et leurs succursales pour les exercices 2014 à 2019 inclus.
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2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe sur les antennes affectées au système global de communication mobile et tout autre système d’émission et/ou de réception de signaux de communication exploité à des fins commerciales et dans un but de lucre.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-12-18 2017-12-19 2017-12-19
Règlement-taxe sur les antennes affectées au système global de communication mobile et tout autre système d’émission et/ou de réception de signaux de communication exploité à des fins commerciales et dans un but de lucre.
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2013-11-21 2013-12-06 2013-12-06
Règlement-taxe sur les appareils distributeurs de carburants liquides ou gazeux pour les exercices 2014 à 2019 inclus.
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2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Reglement-taxe sur les chambres ou appartements meublés mis à disposition ou donnés en location. Exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 0000-00-00 0000-00-00
Règlement-taxe sur les chambres ou appartements meublés mis à disposition ou donnés en location. Exercices 2014 à 2019 inclus. Modification.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-01-16 2017-01-17 2017-01-17
Règlement-taxe sur les dispositifs publicitaires ayant pour fonction principale le financement d'un service public reconnu par le législateur. Exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe sur les dispositifs publicitaires. Exercices 2014 à 2019 inclus. Modifications. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
Règlement-taxe sur les immeubles et terrains à l'abandon ou négligés ou inoccupés ou inachevés. Modification. Approbation.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-12-15 2014-12-18 2014-12-18
Règlement-taxe sur les secondes résidences. Exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-01-30 2014-01-31 2014-01-31
PATRIMOINE/ OCCUPATION DES SALLES
Centre sportif Victoria et salles annexes. Règlement d'occupation. Redevances.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2015-12-08 2015-12-17 2015-12-17
Prêt de matériel communal - Règlement général et redevances.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2004-05-27 0000-00-00 0000-00-00
Règlement communal relatif à l'occupation des locaux communaux (16/01/2017)
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-01-16 2017-01-17 2017-01-17
Règlement communal relatif à l'occupation des locaux communaux (18/04/2016)
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-04-18 2016-04-19 2016-04-22
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 
Projet d'harmonisation des terrasses de la place Simonis. "Charte terrasses fontaine Simonis"
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-06-26 0000-00-00 2017-06-12
Règlement-redevance sur le placement de disques d'interdiction de stationnement. Exercices 2014 à 2019 inclus.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
ENVIRONNEMENT
Convention relative au balayage et au nettoyage des voiries avec l’ABP.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-09-19 2016-09-20 2016-09-20
Pics de pollution. Réglementation d'administration intérieure.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2010-03-04 2010-03-10 2010-03-10
ADMINISTRATION
Accueil Temps Libre. Garderies scolaires des écoles communales. Règlement d’ordre intérieur.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
0000-00-00 2016-05-23 2016-05-23
Commune de Koekelberg et Région de Bruxelles-Capitale. Marché de fourniture de services de télécommunications et de communications électroniques (IRISnet2). Convention.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2011-03-17 0000-00-00 0000-00-00
Jeunesse francophone. Stages jeunes. Règlement d'ordre intérieur.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-12-15 2014-12-18 2014-12-18
Règlement d'ordre intérieur relatif aux stages du service communal de la jeunesse francophone.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-12-15 2014-12-15 2014-12-15
Règlement relatif aux conditions d'affichage sur les panneaux électoraux et à la publicité électorale
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2010-05-20 2010-05-21 2010-05-21
Règlement-redevances pour l'octroi de concessions et de sépultures au cimetière et pour l'exécution de prestations de tiers. (2018)
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-03-19 2018-03-20 2018-03-20
Règlement-redevances sur la délivrance de documents administratifs, pour l'exécution de services administratifs rendus aux particuliers, la constitution et la consultation de dossiers administratifs. Modification. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-12-19 2017-12-19 2017-12-19
Règlement-redevances sur la délivrance de documents administratifs, pour l'exécution de services administratifs rendus aux personnes physiques ou morales, la constitution et la consultation de dossiers administratifs. Modification. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2019-02-18 2019-02-19 2019-02-19
Règlement-redevances sur la délivrance de documents administratifs, pour l'exécution de services administratifs rendus aux particuliers, la constitution et la consultation de dossiers administratifs. Modification. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-05-28 2018-05-30 2018-05-30
Règlement-redevances sur la délivrance de documents administratifs, pour l'exécution de services administratifs rendus aux particuliers, la constitution et la consultation de dossiers.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-12-19 2016-12-20 2016-12-20
Statuts de la régie communale autonome "Régie Koekelberg"
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
0000-00-00 0000-00-00 0000-00-00
SUBSIDES ET PRIMES
Bien-être des animaux. Octroi d’une prime pour la stérilisation des chats domestiques en 2017. Règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-09-18 2017-09-20 2017-09-20
Bien-être des animaux. Octroi d’une prime pour la stérilisation des chats domestiques. Règlement 2018.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-06-20 2018-06-27 2018-06-27
Octroi de primes pour l'isolation de toiture et le vitrage super isolant. Règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2012-06-21 2012-06-25 2012-07-31
Prime communale électroménager éco-performant.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-03-21 2013-03-28 2013-03-29
Primes pour la prévention du cambriolage. Règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2010-12-02 2010-12-06 2010-12-06
Service Prévention. Primes pour la prévention du cambriolage. Règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2010-12-02 2010-12-06 2010-12-06
Sport. Octroi de chèques sport. Modifications du règlement. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2015-03-16 2015-03-17 2015-07-23
Sport. Octroi de chèques sport. Règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-09-19 2013-10-17 2013-10-17
Sport. Règlement d'attribution des subsides sportifs.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-12-19 2013-12-20 2013-12-20
CHARTES
Boekelberg. Signature de la charte "Een bibliotheek voor iedereen".
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2019-05-13 0000-00-00 2019-05-17
Charte "Un Service Citoyen pour tous les jeunes". Adhésion.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2019-05-13 0000-00-00 2019-05-17
Charte communale de l’intégration de la personne handicapée
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-04-25 0000-00-00 2014-11-13
Charte de la diversité dans le secteur public de la Région de Bruxelles-Capitale
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-06-20 2013-06-26 2013-06-26
CONSEIL COMMUNAL
Composition des sections du Conseil communal.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-04-25 2013-05-13 2013-06-03
Règlement d'ordre intérieur du conseil communal.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2015-06-29 2015-07-02 2015-07-23
CONSEILS CONSULTATIFS
Commission des sports. Règlement. Modification.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-06-20 2013-07-04 2013-07-04
Conseil consultatif de la diversité. Règlement. Approbation.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-09-19 2013-10-17 2013-10-17
Culture néerlandaise. "Gemeentelijke Nederlandse Cultuurcommissie (GNCC)". Modification du règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-03-27 2014-05-15 2014-04-15
Règlement concernant "De Gemeentelijke Nederlandse Cultuurcommissie (G.N.C.C.)
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
1989-10-26 2014-03-21 2014-03-21
Règlement du Conseil consultatif des sports.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-05-23 2013-05-29 2013-05-29
HORECA / COMMERCES 
Concours "Koekelberg en fleurs". Règlement. Modification.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-04-25 2013-05-13 2013-06-03
Concours "Koekelberg en fleurs". Règlement. Modifications.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-06-20 2018-06-27 2018-06-27
Economie Locale. Concours d'illuminations de fin d'année.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-10-20 2014-10-22 2014-10-22
Economie locale. Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Modification. Coordination.#
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-10-16 2017-10-19 2017-10-19
Egalité des chances. Concours "commerces accessibles pour le PMR".
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-11-27 2017-11-29 2017-11-29
Règlement commerces accessibles aux PMR.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-09-19 2016-09-20 2016-09-20
Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Modification. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-05-15 2017-05-16 2017-05-16
Règlement concernant les activités ambulantes sur les marchés publics
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2008-06-26 2008-08-04 2008-08-04
Règlement sur les magasins de nuit et bureaux privés pour télécommunications
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2007-11-22 2007-12-01 2007-12-01
Règlement-Redevance. Droit d'emplacement. Marchés. Brocantes. Activités Ambulante.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-02-25 2014-03-03 2014-11-13
URBANISME/LOGEMENT
Bail commercial entre la commune et Missil Petroleum d'une durée de 9 ans. Le contrat concerne une parcelle à l'angle des rues Jacquet et Hellinckx à Koekelberg. Le contrat est renouvelable trois fois maximum.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2004-04-22 0000-00-00 0000-00-00
Convention pour 12 ans pour le placement de conteneurs à vêtements enterrés.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-09-19 2016-09-20 2016-09-20
Enlèvement gratuit des tags et graffiti. Règlement.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-03-21 0000-00-00 2016-04-13
Placement d'armoires télécom au sous-sol de bâtiments communaux.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2016-06-28 2016-07-05 2016-07-05
Règlement communal d'urbanisme sur l'ouverture et l'extension de certaines activités commerciales
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2000-02-03 0000-00-00 0000-00-00
Règlement communal relatif aux jardinets de façades.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2011-02-17 2011-03-17 2011-03-17
Règlement d'attribution des logements communaux.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-10-20 2014-10-22 2014-10-22
Règlement d'attribution des logements communaux. Modifications.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-09-17 2018-09-21 2018-09-21
Règlement relatif aux magasins de nuit et aux bureaux privés pour les télécommunications.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-01-30 0000-00-00 0000-00-00
MOBILITE-STATIONNEMENT
Le règlement redevance relatif à la politique communale de stationnement en espace public. Modification. Coordination.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-06-26 2014-07-01 2014-07-04
Mobilité. Bypad. Commission vélo communale. Règlement d'ordre intérieur.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-03-19 2018-03-20 2018-03-20
Mobilité. Journée sans voiture 2018. Règlement d'administration intérieur.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2018-06-20 2018-06-27 2018-06-27
Mobilité. Règlement complémentaire de circulation routière en voirie communale et régionale. Zone de stationnement à durée limitée (Zone bleue) et payant (Zone verte). Extensions. Modifications.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2014-06-26 2014-07-01 2014-07-04
Mobilité. Ubeeqo. Convention relative au développement du service carsharing en concordance avec les objectifs de la politique régionale de mobilité en région de Bruxelles-Capitale. Approbation.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2017-05-15 0000-00-00 0000-00-00
Règlement communal complémentaire relatif a la circulation routière en voirie communale et régionale. Rue de l’armistice et rue de neck. Instauration de sens uniques limites. Instauration de zones de livraison. Modifications.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2010-05-20 2010-05-21 2010-05-21
Règlement communal complémentaire relatif a la circulation routière en voiries communales et régionales. Stationnement réserve aux véhicules dont la masse maximale autorisée est supérieure a 3,5 tonnes. Modification. Stationnement payant. Modification
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2010-03-04 2010-03-04 2010-03-04
Règlement complémentaire de circulation routière en voirie communale et régionale. Zone de stationnement à durée limitée (zone bleue). Modifications.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2012-06-21 2012-06-25 2012-07-31
Règlement complémentaire de circulation routière en voirie communale et régionale. Interdiction de circulation pour les quads sur le territoire de Koekelberg. Modification.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-04-25 2013-05-13 2013-06-03
Règlement complémentaire de circulation routière en voirie communale et régionale. Modifications. Zone de stationnement payant (zone jaune).
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2013-02-21 2013-03-11 2013-03-11
Règlement complémentaire de circulation routière en voirie communale et régionale. Rue de Normandie. Stationnement réservé aux motocyclettes, voitures, voitures mixtes et minibus. Modification.
Date de décision Date d'affichage Date publication Internet
2013-04-25 2013-05-13 2013-06-03
Règlement relatif à l’octroi de chèques-taxi aux personnes âgées etou handicapées
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2012-02-16 2015-03-16 2015-03-16
Règlement relatif au parking - rue de Ganshoren
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2007-11-22 0000-00-00 0000-00-00
BIBLIOTHEQUES/LUDOTHEQUE
Conseil de développement de la lecture.
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2015-03-16 2015-03-17 2015-07-23
Lecture publique. Bibliothèque communale francophone. Rémunération annuelle pour prêt public. Règlement. Modification.
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2013-09-19 2013-10-17 2013-10-17
Ludothèque communale de Koekelberg. Règlement.
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2012-06-21 2012-06-25 2012-07-31
Règlement d'ordre intérieur de la Bibliothèque communale néerlandophone, Boekelberg.
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2017-02-20 2017-02-21 2017-02-21